Comprendre l'Europe

20/12/2003

La conférence intergouvernementale des 12 et 13 décembre 2003 s'est terminée sur un désaccord. Le projet de constitution n'est donc pas entériné. Mais il est faux de croire que ce projet est définitivement mort : il est simplement mis en sourdine, pour quelques mois. Après les élections européennes de juin 2004, il rejaillira de plus belle.

Le débat sur le contenu de ce projet de constitution aura lieu néanmoins, notamment au cours de la campagne relative à ces élections. Ainsi, il conviendra d'opposer deux conceptions de l'Europe : la conception fédérale, celle du projet de la convention présidée par V. Giscard d'Estaing, et la conception confédérale, celle qui permet aux États et aux peuples de rester les acteurs essentiels de leur avenir, en un mot une approche gaulliste de l'Europe.

Nous constaterons à cette occasion, comme nous le répétons depuis très longtemps, que la ligne de partage entre ces deux conceptions n'épouse pas, et de loin, la traditionnelle démarcation entre la droite et la gauche.

Afin d’alimenter ce débat, Objectif-France Magazine vous détaille ci-après le contenu de ce projet.

18 juin 2004 : la Conférence Inter Gouvernementale adopte ce projet que chaque nation est appelée à ratifier. Le 14 juillet dernier, suite à une pression de toutes les sensibilités politique, notamment celle des souverainistes et des néo-gaullistes de l'UMP de Nicolas Dupont-Aignan, le chef de l'État annonce un référendum avant la fin 2005.

Alain KERHERVE

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